Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TANIT
CHAIBI Mouldi

Numéro de dépôt :
94543020
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2014

Présentation de la marque TANIT

Déposée le 31 octobre 1994 par CHAIBI Mouldi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est CHAIBI Mouldi domicilié(e) Chambord,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2266153) - 31170 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAIBI Mouldi domicilié(e) 10, rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2266153) - 31170 - France.

La marque TANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TANIT est expirée depuis le 31 octobre 2014.

CHAIBI Mouldi a également déposé les autres marques suivantes : AKTAN' , CEDOM , MICE , TAN'TOUCH , TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE


CHAIBI Mouldi - Chambord,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2266153) - 31170 - France


CHAIBI Mouldi - 10, rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2266153) - 31170 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266153 - Publication au BOPI 2004-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Appareils d'alarme, de télésurveillance, de régulation, de transmission de données Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Services de construction d'édifices permanents, restauration d'objets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.